Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : 16 novembre 2026
Article 1 — Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) fixent les règles d'accès et d'utilisation du QuozNetwork (quozpowa.com et ses rubriques). En utilisant le site, vous les acceptez. La création d'un compte suppose de les accepter expressément.
Article 2 — Éditeur et hébergeur
Le QuozNetwork est édité à titre non professionnel par un particulier. L'éditeur et l'hébergeur sont identifiés dans les mentions légales. Contact : formulaire de contact ou contact@quozpowa.com.
Article 3 — Définitions
- Utilisateur : toute personne qui consulte le site.
- Membre : utilisateur inscrit et connecté à son compte.
- Contenu : tout texte, image, lien ou autre élément publié par un membre (sujet, message, message privé, profil, avatar…).
Article 4 — Accès au site et compte
L'accès au site est gratuit. Les frais de connexion et de matériel restent à votre charge.
Certains services (publier, messagerie privée, profil, QuozStore, QuozCity) sont réservés aux membres. L'inscription demande un pseudo, une adresse email valide et un mot de passe ; le compte est activé par le lien envoyé par email. Un seul compte par personne. Les mineurs doivent avoir l'accord d'un titulaire de l'autorité parentale.
Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe et de l'usage de votre compte. Prévenez-nous sans délai en cas d'utilisation frauduleuse.
Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis « Mon compte ».
Le site s'efforce d'être accessible en permanence mais peut être interrompu, notamment pour maintenance, sans que cela ouvre droit à indemnisation.
Article 5 — Services proposés
Le QuozNetwork propose des espaces de discussion entre membres, des contenus éditoriaux et des jeux. Ces services peuvent évoluer à tout moment.
Les XP et Quoz sont des points de participation sans valeur monétaire : ils ne sont ni remboursables ni échangeables, et peuvent être retirés en cas d'abus.
Les pages épargne sont informatives : elles ne constituent pas un conseil en investissement et le QuozNetwork n'est pas intermédiaire financier (voir les mentions légales). Certains liens sont des liens d'affiliation ou de parrainage.
Article 6 — Règles de publication
En publiant, vous vous engagez à respecter la loi et les autres membres. Sont notamment interdits :
- les propos injurieux, diffamatoires, harcelants, discriminatoires, haineux ou violents ;
- les contenus pornographiques, ou choquants pour les mineurs ;
- l'apologie de crimes ou du terrorisme, l'incitation à la haine ;
- la publication d'informations personnelles sur autrui sans son accord ;
- les contenus qui portent atteinte aux droits d'auteur ou aux marques d'autrui (liens de téléchargement illégal, copies intégrales d'articles…) ;
- la publicité non sollicitée, le spam, le flood, les comptes multiples pour contourner une sanction ;
- l'usurpation d'identité.
Vous restez seul responsable de vos contenus.
Article 7 — Modération et signalement
Modération : les administrateurs et modérateurs contrôlent les contenus publiés. Certains messages peuvent être mis en attente de validation avant d'être visibles. Un contenu contraire aux présentes CGU ou à la loi peut être masqué ou supprimé ; en cas de manquements graves ou répétés, le compte peut être suspendu ou supprimé.
Information du membre : lorsqu'un de vos contenus est retiré ou masqué, ou votre compte suspendu, vous en êtes informé avec le motif, sauf contenu manifestement illicite ou demande d'une autorité.
Signaler un contenu : tout utilisateur peut signaler un contenu qu'il estime illicite par le formulaire de contact, en précisant l'adresse du contenu, la raison du signalement et, sauf pour certaines infractions graves, son nom et son email. Les signalements sont traités avec diligence.
Contester une décision : vous pouvez contester une décision de modération par le formulaire de contact ; elle est réexaminée par un autre membre de l'administration lorsque c'est possible.
Point de contact (autorités et utilisateurs, articles 11 et 12 du règlement européen sur les services numériques) : contact@quozpowa.com, en français.
Article 8 — Licence sur vos contenus
Vous gardez tous vos droits sur vos contenus. En les publiant, vous accordez au QuozNetwork, gratuitement et pour le monde entier, le droit non exclusif de les héberger, reproduire, afficher et diffuser sur le site et ses supports (applications, réseaux sociaux du QuozNetwork), pour la durée de leur mise en ligne, et dans la mesure nécessaire au fonctionnement du service.
Ce que deviennent vos messages après la suppression de votre compte est décrit dans la politique de confidentialité (section 6).
Article 9 — Propriété intellectuelle du site
Les éléments du site (textes éditoriaux, logos, design, code) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite, hormis les exceptions prévues par la loi (copie privée, courte citation). Voir les mentions légales.
Article 10 — Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité.
Article 11 — Responsabilité
Les informations du site sont fournies à titre indicatif ; malgré le soin apporté, elles peuvent contenir des erreurs ou ne plus être à jour. Le QuozNetwork n'est pas responsable des contenus publiés par les membres, dans les limites prévues pour les hébergeurs (article 6 du règlement européen sur les services numériques) : il agit promptement pour retirer un contenu manifestement illicite dès qu'il en a connaissance.
Le QuozNetwork n'est pas responsable des dommages dus à un cas de force majeure, au fait d'un tiers ou à une mauvaise utilisation du site par l'utilisateur.
Article 12 — Liens externes
Le site contient des liens vers d'autres sites, dont des liens d'affiliation. Le QuozNetwork n'en contrôle pas le contenu et n'en est pas responsable.
Article 13 — Modification des CGU
Les CGU peuvent être modifiées. La date de mise à jour figure en haut de page ; les membres sont prévenus des changements importants par un message sur le site ou par email. Continuer à utiliser le site après la modification vaut acceptation ; à défaut, vous pouvez supprimer votre compte.
Article 14 — Durée, droit applicable et litiges
Les CGU s'appliquent pendant toute la durée d'utilisation du site. Elles sont soumises au droit français. En cas de litige, contactez-nous d'abord pour chercher une solution amiable ; à défaut, les tribunaux compétents sont ceux désignés par le droit commun.